Un salarie est tenu en principe à une obligation de discrétion et de réserves vis à vis des informations dont il a connaissance dans le cadre de son travail. Si ce principe est reconnu, mieux vaut intégrer une clause spécifique de confidentialité dés lors que le salarié a accès à des informations sensibles ou très confidentielles.
Dans cette clause, le salarié s’engage, à ne pas divulguer les informations faisant l’objet de la clause, à quiconque et dont il aurait connaissance dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions.
La clause de confidentialité sera différente pour un salarié du bas de l’échelle, pour un cadre ou pour une personne de direction. La clause trouve sa justification, dans la nature de la fonction ou de la tâche à accomplir et doit être proportionnée au but recherché. Attention au fait que cette clause ne se limite pas à la durée du contrat de travail. Elle continue à porter ses effets après la rupture du contrat de travail et sans limites de temps. Le non respect de cette clause de confidentialité peut entraîner le versement de dommages et intérêts à l’employeur.
Enfin, cette clause peut être incluse dans le contrat de travail au cours de la relation de travail, par avenant signé des deux parties. En effet, il est possible qu’en cours de carrière, un salarié ait accès a des informations sensibles auxquelles il n’avait pas accès au moment de son entrée dans l’entreprise.